MAIRIE DE CAEN
Secrétariat
du Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 14 décembre 2009 à 17h30

Approbation des procès verbaux des séances du Conseil Municipal du 16 juillet et 14 septembre 2009
 1 -    Communications du Maire.
 2 -    Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal.

I - Logement

 3 -    Commission du logement social - Bilan  des travaux - Perspectives - Octobre 2008 - Décembre 2009. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

II - Affaires générales

 4 -    Convention constitutive du groupement d'intérêt public JEM-Normandie 2014 - Désignation des représentants de la Ville. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)
 5 -    Mutualisation de moyens entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Caen. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Gilles DETERVILLE Maire‑Adjoint, rapporteurs)

III - Urbanisme et Foncier

 6 -    Plan d'Occupation des Sols - Approbation de la révision simplifiée n°2 concernant le secteur des Rives de l'Orne. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)
 7 -    Plan d'Occupation des Sols - Approbation de la révision simplifiée n°2 concernant le secteur de la Pointe de la Presqu'île. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)
 8 -    Plan d'Occupation des Sols - Approbation de la révision simplifiée n°2 concernant le secteur de l'ancien collège Guillaume de Normandie. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)
 9 -    Plan d'Occupation des Sols - Approbation de la révision simplifiée n°2 concernant le secteur de la rue de la Masse. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)
 10 -   Plan d'Occupation des Sols - Approbation de la révision simplifiée n°2 concernant le secteur Clos Joli - CHR. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)
 11 -   Projet urbain presqu'île portuaire - Création d'une structure d'étude sous la forme d'une Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA) . (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)
 12 -   Campus Jules Horowitz - Transfert du bail emphytéotique consenti au Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S) et au Commissariat à l'Energie Atomique (C.E.A) au profit du GIE GANIL. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)
 13 -   Rachat par la Ville auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie de trois immeubles sis à Caen, 14 rue de la Girafe (ZA Mont-Coco), 6 rue Villons-les-Buissons et 22 rue de la Cotonnière/10 rue Villons-les-Buissons (ZI du Chemin Vert). (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)
 14 -   Dénomination de voie - rue Gilles Le Harengué. (Mme Cécile DOSSOU Maire-Adjoint, rapporteur)
 15 -   Travaux extérieurs de restauration d'immeubles - Participation de la Ville dans le périmètre du Centre Ancien. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)
 16 -   Demande d'implantation de deux lignes électriques souterraines sur le domaine privé de la Ville de Caen - Quartier Beaulieu - Parcelles IT n°186 et n°190 situées à l'angle du boulevard Georges Pompidou et de la rue Nicolas Oresme. Convention Ville/ERDF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

IV - Environnement - Développement durable

 17 -   Développement durable - Plan Régional de la Qualité de l'Air en Normandie - Avis de la Ville de Caen. (M. Rudy L'ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)
 18 -   Développement durable - Etude photovoltaïque sur le patrimoine de la Ville - Demande de subvention auprès de l'Adème et de la Région. (M. Rudy L'ORPHELIN Maire-Adjoint, M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteurs)
 19 -   Valorisation du savoir-faire scientifique de la Ville de Caen pour la sauvegarde de l'environnement - Convention cadre de partenariat avec les Ports Normands Associés. (M. Jean NOTARI Maire-Adjoint, rapporteur)
 20 -   Environnement - Subventions affectées aux associations. (M. Rudy L'ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

V - Affaires techniques

 21 -   Opération de réhabilitation du bâtiment caserne Claude Decaen - Décision de principe, adoption du programme et de l'enveloppe financière - Demande de subvention. (M. Jean-Louis TOUZE Maire‑Adjoint, Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteurs)
 22 -   Opération de réhabilitation de la salle Gutenberg - Décision de principe - Adoption du programme et de l'enveloppe financière - Demande de subvention. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, M. Jean‑Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteurs)
 23 -   Programme annuel d'investissements dans équipements sportifs - Exercice 2010 - Adoption du programme susceptible d'être subventionné par le conseil régional. (M. Jean-Louis TOUZE Maire‑Adjoint, rapporteur)
 24 -   Programme annuel d'investissements dans les équipements sportifs - exercice 2010 - adoption du programme susceptible d'être subventionné par le Conseil général. (M. Jean-Louis TOUZE Maire‑Adjoint, rapporteur)
 25 -   Mise en place et gestion d'un système de location de vélos en libre service - Application des pénalités. (M. Rudy L'ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)
 26 -   Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. (M. Rudy L'ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)
 27 -   Fourniture d'eau brute par la Ville de Caen au Syndicat de Production d'eau potable Sud Calvados - Conditions administratives, techniques et financières de la convention. (M. Rudy L'ORPHELIN Maire‑Adjoint, rapporteur)
 28 -   Restructuration des réseaux des rues de Strasbourg, Pont Saint-Jacques et Moulin - Eau potable, eaux pluviales, eaux usées - Autorisation de signer le marché de travaux suite à l'appel d'offres (M. Rudy l'ORPHELIN, Maire‑Adjoint, rapporteur)
 29 -   Restructuration des réseaux du quartier de la Haie Vigné - Eau potable, eaux pluviales, eaux usées - Autorisation de signer le marché de travaux suite a l'appel d'offres. (M. Rudy l'ORPHELIN, Maire‑Adjoint, rapporteur)

VI - Culture

 30 -   Opération de réhabilitation du Palais Ducal - Décision de principe - Adoption du pré-programme et de l'enveloppe financière - Demande de subvention - Procédure de désignation du maître d'oeuvre - Composition du jury. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)
 31 -   Direction de la Culture - Convention avec le Marchepied, la Région de Basse-Normandie, l'Etat - DRAC de Basse-Normandie, la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports de Basse-Normandie et le Conseil Général du Calvados. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)
 32 -   Direction de la culture- Programme européen INTERREG IV "Norman Connections" - Convention - Subvention. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)
 33 -   Musée de Normandie - Exposition temporaire 2010 - Pierre de Caen. Des dinosaures aux cathédrales. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)
 34 -   Musée des Beaux--Arts - Dépôt d'une oeuvre d'art à la Ville d'Avranches - convention de dépôt. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)
 35 -   Société Anonyme d'Economie Mixte Locale Le Mémorial de Caen, un musée pour la paix - Rapport des représentants du Conseil Municipal - exercice 2008. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

VII - Economie

 36 -   Pôle de santé de la Grâce de Dieu - Convention entre la Ville, l'EPFN et la SEM Normandie Aménagement. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteurs)
 37 -   Direction du développement économique - Subventions. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, M. Serge LEMONNIER Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)
 38 -   Direction du Développement Economique - Subventions affectées. (Mme Josette TRAVERT Maire‑Adjoint, rapporteur)
 39 -   Marché de Noël 2009 -Convention entre la Ville de Caen et la SEM Caen Expo Congrès. (Mme Marie-Sabine CAILLETEAU Maire-Adjoint, rapporteur)

VIII - Personnel municipal

 40 -   Personnel municipal - Actualisation du régime indemnitaire. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)
 41 -   Personnel municipal : modification n°4 du tableau des emplois. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)
 42 -   Personnel municipal - Emploi de Directeur de la promotion et de la valorisation de la Ville - Création d'un emploi contractuel. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)
 43 -   Personnel municipal - Direction des Finances - Poste de conseiller en prospective et production budgétaire - Création d'un emploi contractuel. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

IX -Education

 44 -   Etablissements d'enseignement privés du 1er degré - Participation aux dépenses de fonctionnement des classes sous contrat d'association. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)
 45 -   Groupe scolaire du quartier de la Pierre Heuzé - Dénomination. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)
 46 -   Garderie périscolaire des écoles Authie Sud et Authie Nord - Subvention affectée. (Mme Pascale CAUCHY Maire-Adjoint, rapporteur)

X -Sports

 47 -   Clubs sportifs amateurs - Adoption d'une nouvelle convention. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)
 48 -   Société nautique Caen-Calvados - Achat de matériel handisport - Subvention d'équipement. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)
 49 -   Comité Départemental de Cyclotourisme - Congrès annuel - Subvention affectée. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)
 50 -   Conquérant Badminton Club - Championnat du Monde - Subvention affectée. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)
 51 -   Caen Guérinière sports - Critérium éducatif de Basse-Normandie de MUAY THAI - Subvention affectée. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)
 52 -   Caen Etudiant Club - 9ème Open de Sambo - Subvention affectée. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)
 53 -   Canoë Club - Compétition slalom - Subvention affectée. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)
 54 -   ASPTT - Achat d'un défibrillateur - Subvention affectée. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)
 55 -   Centre Régional de Médecine du Sport - Subvention de fonctionnement. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)
 56 -   Stade Caennais Rugby Club - Subvention complémentaire de fonctionnement. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)

XI -Affaires socio-éducatives

 57 -   Associations MJC - Centres d'animation - Relations avec la Ville - Adoption d'une nouvelle convention. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)
 58 -   Centres de loisirs de l'été 2009 - Remboursement des entrées dans les piscines. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)
 59 -   Accompagnement du temps de l'enfant  - Subventions 2009-2010. (Mme Pascale CAUCHY Maire‑Adjoint, rapporteur)
 60 -   Prévention de l'illettrisme et de l'échec scolaire par le dépistage et la prévention des troubles du langage - subvention affectée - Ecole des parents et des éducateurs (EPE). (Mme Pascale CAUCHY Maire-Adjoint, rapporteur)
 61 -   Direction de l'Education - Subventions affectées. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

XII -Développement Social Urbain

 62 -   Centre Socioculturel CAF de la Guérinière - Accompagnement des habitants dans le cadre du Projet de Renouvellement Urbain de la Guérinière : attribution de subvention. (Mme Colette GISSOT Maire‑Adjoint, rapporteur)
 63 -   Association Caen BMX - Action A la découverte du BMX 2009 - Subvention affectée. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

XIII - Social

 64 -   Opération Noël 2009 - Mise en place de chèque-cadeau - Convention entre la Ville de Caen et la Société LE CHEQUE CADHOC. (M. Gilles DETERVILLE Maire-Adjoint, rapporteur)

XIV - Vie associative

 65 -   Conventions établies entre la Ville et la CAF pour la gestion de la maison de quartier de la Pierre Heuzé  et pour la gestion de l'équipement municipal de la Folie-Couvrechef - Avenants. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)
 66 -   Amicale des Sapeurs Pompiers de Caen - Organisation d'un bal le 13 juillet 2009 - Subvention affectée. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)
 67 -   ACPG-CATM - Organisation d'un congrès départemental à Caen le 24 avril 2010. (M. Pascal BLANCHETIER Maire-Adjoint, rapporteur)

XV -Hygiène et santé

 68 -   Journée mondiale de lutte contre de sida 1er décembre 2009 - Subvention affectée. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

XVI - Finances

 69 -   Fournitures, prestations et travaux sur le patrimoine communal - Autorisation de signer les accords-cadres, les marchés subséquents d'un montant supérieur à 206 000 € HT, les marchés suite aux appels d'offres et les marchés négociés suite aux appels d'offres infructueux. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)
 70 -   Virements de crédits - Autorisation du conseil municipal. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)
 71 -   Exercice 2010 - Exécution des dépenses d'investissement sur l'exercice 2010 avant l'adoption du budget primitif et acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)
 
 72 -   Questions Orales.

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